Bruno de Rocquigny du Fayel

De: de Rocquigny du Fayel (Bruno)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
date_debut="2009-03-15"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020214065(source JORF)
admission
05 Février 200905/02/2009
De: Bruno de Rocquigny du Fayel
administrateur civil hors classe, chef du pôle de l'administration générale, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, arrêtés ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000000649259(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 200714/07/2007
De: de Rocquigny du Fayel (Bruno, Bernard, Jacques)
administrateur civil hors classe. Officier du 19 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-12-19"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
promotion
16 Mai 200616/05/2006
De: Bruno de Rocquigny du Fayel
administrateur civil hors classe, et à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000628791(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 200409/12/2004
De: de Rocquigny du Fayel (Bruno)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
au ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="1999-10-01"
JORFTEXT000000566408(source JORF)
affectation
06 Novembre 199906/11/1999
De: de Rocquigny du Fayel (Bruno)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
au ministère de la défense
au titre de la mobilité
date_debut="1996-03-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000378046(source JORF)
affectation
11 Mai 199611/05/1996
De: De Rocquigny du Fayel (Bruno, Bernard, Jacques, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
ARTILLERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: de Rocquigny du Fayel (Bruno)
ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1993
93
Groupe:
Titre de l'année 1993 (administrateurs civils)
JORFTEXT000000547725(source JORF)
inscription
30 Avril 199430/04/1994
De: de Rocquigny du Fayel (Bruno)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat ci-après définies les administrateurs civils
Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1990-01-03"
JORFTEXT000000348712(source JORF)
affectation
09 Février 199009/02/1990